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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ORGANIQUE
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TERRA METHYST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA METHYST
SUEZ ORGANIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3562635
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2028
TERRA METHYST de SUEZ ORGANIQUE

Présentation de la marque TERRA METHYST

Déposée le 13 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ORGANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA METHYST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ORGANIQUE domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRA METHYST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA METHYST arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

SUEZ ORGANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ORGAVERT , ORGAVITAL , NEW FLYSOL , AGROMARC , ORGAMINE , SludgeAdvanced , COMPOST D'ICI , ORGATERRA , ORGABASIC , TERREAU D'ICI


SUEZ ORGANIQUE, Société par actions simplifiée - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676460 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801335 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Produits destinés à l'agriculture, la sylviculture, les espaces verts, engrais organiques pour les sols cultivés. Amendements organiques résultant du traitement par compostage de matières organiques fermentescibles (en particulier déchets verts, FFOM, …) ;

Expertises et audits, activités de conseils techniques sur l'installation et la fabrication de composts de matières organiques d'origine urbaine.